Déposée le 9 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MY LITTLE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MY LITTLE BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MY LITTLE PARIS domicilié(e) 13, boulevard de Rochechouart - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 075 846 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Société d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque MY LITTLE BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MY LITTLE PARIS, société par actions simplifiée - 13, boulevard de Rochechouart - 75009 - PARIS - France - SIREN 505075846
@MARK, Société d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667852 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25
Logiciels téléchargeables notamment sur ordinateurs, téléphones portables ou tablettes électroniques et/ou numériques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; centres serveurs de base de données (programmes), appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; chèques cadeaux ; bons ; bons de réductions à valoir sur l'achat de produits et/ou de services ; bons promotionnels et/ou bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; cartes ; cartes de fidélité ; autocollants ; cartes postales ; enveloppes ; guides et cartes touristiques ; reproductions graphiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des programmes de fidélisation de clientèle à buts commerciaux ou publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central ; services de recherches et de récupérations d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; mise à jour de documentation publicitaire ; actions promotionnelles et publicitaires ; développement de programmes de fidélisation de la clientèle ; conception et réalisation de bannières publicitaires pour Internet ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; distribution d'échantillons ; recherche de parraineurs ; parrainage (publicité) ; conseils en communication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; émission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales ; distribution (diffusion) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; distribution (diffusion) de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; promotion de ventes pour des tiers ; services de promotion de produits ou de prestation de services (pour des tiers) ; services d'abonnement à des prestations de services pour des tiers ; services de vente au détail de produits et services dans les domaines de l'électronique (produits informatiques, électroniques et de télécommunications à savoir ordinateurs, périphériques et accessoires d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, lecteurs DVD, disques compacts (audio-vidéo), écrans vidéo), de la mode (vêtements, lingerie, chaussures, chapeaux, lunettes, ceintures, chapellerie), des cosmétiques (produits de maquillage et de démaquillage, crèmes pour le visage et le corps, lotions pour les cheveux, masques de beauté), de la parfumerie (parfums, crèmes et laits parfumés pour le corps, huiles essentielles), de l'alimentation (produits alimentaires, boissons alcoolisées ou non), des articles de sport, des jeux et jouets, de la restauration, de l'hébergement et du divertissement (places de spectacles, places pour assister à des compétitions sportives, éducatives ou culturelles, à des expositions, à un évènement sportif, éducatif ou culturel, places pour participer à des évènements sportifs, éducatifs ou culturels, à des cours ou des stages à buts sportifs, éducatifs, culturels ou de divertissement) ; services de vente par correspondance et/ou en ligne de produits et services dans les domaines de l'électronique (produits informatiques, électroniques et de télécommunications à savoir ordinateurs, périphériques et accessoires d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, lecteurs DVD, disques compacts (audio-vidéo), écrans vidéo), de la mode (vêtements, lingerie, chaussures, chapeaux, lunettes, ceintures, chapellerie), des cosmétiques (produits de maquillage et de démaquillage, crèmes pour le visage et le corps, lotions pour les cheveux, masques de beauté), de la parfumerie (parfums, crèmes et laits parfumés pour le corps, huiles essentielles), de l'alimentation (produits alimentaires, boissons alcoolisées ou non), des articles de sport, des jeux et jouets, de la restauration, de l'hébergement et du divertissement (places de spectacles, places pour assister à des compétitions sportives, éducatives ou culturelles, à des expositions, à un évènement sportif, éducatif ou culturel, places pour participer à des évènements sportifs, éducatifs ou culturels, à des cours ou des stages à buts sportifs, éducatifs, culturels ou de divertissement).
Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences.
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de reportages photographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de prêts ou de locations de jeux ; services de jeux d'argent ; publication électronique de cartes, d'illustrations, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de soirées et d'opérations événementielles à buts éducatifs ou de divertissement ; informations en matière de musique, de spectacles, de sport, de films, de loisirs, de mode ; communication par presse ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services d'imagerie numérique ; services de reporters ; agence d'illustrations ; réalisation (conception) d'animations d'images ; production, réalisation (conception) et duplication de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques, télévisés ou accessibles sur réseaux informatiques ou Internet ; production de films publicitaires.
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